Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOOTHARC
HOBART BROTHERS COMPANY, société organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Ohio - Hobart Square, TROY, Ohio, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1307559
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1995

Présentation de la marque SMOOTHARC

Déposée le 29 avril 1985 par la société HOBART BROTHERS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMOOTHARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HOBART BROTHERS COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SMOOTHARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOOTHARC est expirée depuis le 29 avril 1995.

HOBART BROTHERS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LINEAR , LINEAR


HOBART BROTHERS COMPANY, société organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Ohio - Hobart Square, TROY, Ohio, E.U.A. - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques;photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.